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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS DE BUFERON
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CAVES ROYALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES ROYALES
ENTREPOTS DE BUFERON S.A.

Numéro de dépôt :
1501869
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque CAVES ROYALES

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS DE BUFERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS DE BUFERON domicilié(e) 24, rue de Buféron, 35008 RENNES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HODY Isabelle - France.

La marque CAVES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES ROYALES est expirée depuis le 1 décembre 1998.

ENTREPOTS DE BUFERON a également déposé les autres marques suivantes : CHANTHIERRY , CAVE DU PRINCE , SAN VICENTO , COMTI , RECORD , CHAUVINIERE , LA PALOMBIERE , GRAPPE TUNISIENNE , RHUM PRIOLA , AIN MEDI


ENTREPOTS DE BUFERON S.A. - 24, rue de Buféron, 35008 RENNES CEDEX. - France


Madame HODY Isabelle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).